Assurance Responsabilité Civile

À l’occasion d’un événement particulier, vous souhaitez louer ou utiliser une salle pour réunir vos adhérents ou autres invités.

Savez-vous que l’assurance responsabilité civile est obligatoire pour la location (même gratuite) d’une salle  ?
Comment trouver alors rapidement une assurance à prix attractif couvrant ce risque et obtenir l’attestation nécessaire à remettre au propriétaire de la salle louée ou utilisée ?
Verspieren a créé une offre d’assurance pour les associations loi 1901 répondant à ce besoin spécifique à un prix compétitif et à souscrire en ligne très rapidement.

Lorsque vous louez des locaux, quels risques encourez-vous ?

En tant qu’association, votre responsabilité peut être recherchée par le propriétaire en cas d’incendie ou de dommages électriques. De même si un des participants est victime de blessures du fait d’une mauvaise organisation de l’événement dont vous êtes à l’origine.

La plupart du temps, les propriétaires de salle exigent une attestation de responsabilité civile couvrant l’usage des locaux qui vous sont confiés.
Il est donc vraiment nécessaire de souscrire une assurance de responsabilité civile (RC) pour association.

Exemples de dommages avec réclamation :

  • Pendant un dîner aux chandelles, un des membres de votre association met le feu à la salle utilisée : le propriétaire et les voisins exigent la remise en état des lieux.
  • Au cours d’une assemblée générale, les hauts parleurs mal fixés, par vos soins, tombent et blessent des invités : ceux-ci hospitalisés, vous présentent la note.
  • Lors d’une fête de fin d’année, vous décidez d’éclairer les locaux loués uniquement à l’aide de bougies, un participant chute en loupant une marche mal éclairée : un arrêt de travail d’un mois et de multiples fractures vous sont reprochées.

Des dommages peuvent être causés à des tiers, visiteurs et participants à vos activités et en votre qualité de locataire vous engagez votre responsabilité. C’est donc à vous, association, qu’il sera demandé de rendre des comptes si un incident venait à se produire.

Quels sont les risques de responsabilité pour toute association ?

Toutes les activités humaines à titre individuel ou collectif (associative) génèrent des risques de dommages à des tiers. Ceux-ci sont en droit d’être indemnisés si votre association leur cause un préjudice à la suite d’une faute commise au cours ou à l’occasion de vos activités.

Vos activités sont gratuites (ou peu coûteuses) et vos administrateurs sont bénévoles : les victimes ne réduiront pas leurs réclamations pour autant.

Une gestion sans but lucratif et sans salarié ne diminue pas les risques : simplement vous disposez de moins de moyens pour indemniser les tiers.

Il est donc nécessaire de protéger et de pérenniser votre association par un contrat d’assurance de responsabilité civile.

En effet, vous pouvez subir des réclamations provenant de visiteurs, de participants à vos activités, d’entreprises, d’autres associations et d’administrations publiques.

Exemples de dommages avec réclamation :

  • Au cours d’une réunion entre administrateurs, l’un d’eux blesse involontairement un invité : la famille de la victime, inquiète, vous assigne en justice.
  • Pendant un repas organisé par vos soins, un tiers est victime d’intoxication alimentaire : envoyé aux urgences, il se retourne contre vous.
  • Lors d’une sortie que vous organisez, un adhérent de votre association renverse par inadvertance un étalage qui brise une vitrine et bloque l’accès d’un immeuble : le commerçant et les riverains, furieux, vous demandent indemnisation.

Les avantages du contrat d’assurance
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